La foi et la loi (éd. augmentée)

La République française fait coexister plusieurs régimes juridiques pour
organiser les cultes.

Le premier mérite de ce guide est de de rendre compréhensible un droit
complexe, issu de sources diverses, de compromis historiques, de choix et
d’aménagements successifs. Car le droit des cultes est souvent méconnu, y
compris des juristes, des responsables politiques ou des agents de la fonction
publique. Quels sont les droits, mais aussi les obligations des associations
cultuelles ? Quelles limites la loi impose-t-elle à leurs actions ? Pourquoi
le Code du travail ne s’applique-t-il pas aux ministres du culte ? Quelles
activités peut-on organiser dans un local considéré comme lieu de culte ? Qui
doit payer les frais d’entretien des édifices cultuels ? Une association
cultuelle a-t-elle besoin d’une autorisation pour délivrer des reçus fiscaux ?
Dans quelle limite a-t-elle le droit d’organiser des activités lucratives ?
L’instruction religieuse est-elle une activité cultuelle ? Dans quelles
conditions une association cultuelle peut-elle recevoir des subventions
publiques ?

Voilà quelques-unes des nombreuses questions abordées dans cet ouvrage qui
aidera toute personne – pas uniquement protestante – concernée par le droit
des associations cultuelles à comprendre, réfléchir, agir.